COVID 19 : Un guide de bonnes pratiques CFDT pour concilier santé, sécurité et continuité d’activité
Dans la période actuelle de crise sanitaire que nous traversons, la santé et la sécurité des travailleurs sont la priorité. Pour autant, de nombreuses entreprises de divers secteurs professionnels poursuivent leurs activités. Dans ces conditions, il est indispensable que des mesures de protection adéquates soient mises place dans les entreprises pour assurer la sécurité des travailleurs.
Vous trouverez ainsi en pièce jointe des fiches pratiques de notre partenaire expert, Syndex : fiche pratique sur l'activité partielle (revue lors de parution de nouveaux décrets), fiche pratique "Rôle SSCT" reprenant les outils que les CSE avaient (ou, pour une partie seulement, les CHSCT dans les fonctions publiques) en matière de santé & sécurité au travail.
Pour toute question :
→ Une messagerie dédiée, accessible à toutes et à tous : covid19.bretagne@bretagne.cfdt.fr
Par ailleurs, dans le cadre de la loi d’urgence sanitaire, le gouvernement a fait adopté la semaine dernière des ordonnances qui modifient certaines dispositions ayant trait notamment aux congés ou au temps de travail en permettant aux entreprises d’avoir recours à des dérogations en la matière.
Pour la CFDT, l’ensemble de ces dispositions doivent plus que jamais faire l’objet d’un dialogue social de qualité, dans les entreprises, les branches et les territoires.
Le guide de bonnes pratiques ci-joint a été la base d’une discussion initiée par le patronat et qui n’a malheureusement pas aboutie. Il a par conséquent été repris et enrichi de préconisations CFDT.
Ce guide de bonnes pratiques CFDT se veut donc être un support aux organisations et aux militants pour leur donner des points d’appuis permettant d’engager le dialogue avec leur employeur, les chambres patronales, les Medef territoriaux ou au sein des CPRI et CPRIA.
Ce sont autant de points de repères qui restent à adapter aux réalités professionnelles, sectorielles et territoriales.
Ce texte doit servir à guider l’action des militants dans les entreprises, branches et territoires et si possible déboucher sur des protocoles de bonnes pratiques négociés entre les partenaires sociaux.
En complément, vous trouverez sur le site de l’ARC des fiches relatives à l’élaboration du Plan de Continuité d’Activité (PCA)
ou la mise en place du télétravail, https://arc.cfdt.fr/portail/arc/classement/recherche/cible/prive/comment-mettre-enplace-le-teletravail-dans-mon-entreprise-ou-mon-administration-srv2_1106530
Ou encore les guides d’ores et déjà élaborés par certaines branches professionnelles.
Sur le site du Ministère du Travail, vous trouverez des fiches conseil métiers pour les employeurs et les salariés
FichePratique Syndex activitePartielle MajAvril 2020 BAT-1
